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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 91.2
Versions de la disposition

Texte complet
91.2. (Remplacé, D. 501-2011)Usine d’acide sulfurique: Une usine d’acide sulfurique utilisée pour réduire les émissions d’anhydride sulfureux dans l’atmosphère provenant d’une usine d’extraction de cuivre, ne doit pas émettre dans l’atmosphère:
a)  plus de 0,50 kg de brouillard d’acide sulfurique par tonne d’acide à 100% produite, dans le cas d’une usine d’acide sulfurique existante;
b)  plus de 0,075 kg de brouillard d’acide par tonne d’acide à 100% produite, dans le cas d’une nouvelle usine d’acide sulfurique.
D. 240-85, a. 6; D. 501-2011, a. 215.
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